Développer l’Investissement Responsable

...désireux de donner plus de sens à leur épargne, et parce que l’Investissement Responsable représente un de ses piliers stratégiques, Amundi, le groupe d’appartenance de Société Générale Gestion, s’est engagé à généraliser l’intégration des critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) dans ses décisions d’investissement.
De façon concomitante, la règlementation en matière d’investissement responsable évolue sur le plan européen comme national, offrant l’opportunité d’une plus grande transparence dans la communication sur les produits financiers.

Donner plus de sens à l'épargne
en utilisant davantage les critères ESG

Dès notre création en 2010, nous avons fait de l’investissement responsable l’un de nos piliers fondateurs. 
Notre engagement se traduit à la fois dans nos processus d’investissement et dans notre offre de supports de placement, notamment au travers de la gamme de fonds labellisés par le CIES (Comité Intersyndical de l’Epargne Salariale). Afin de lui donner plus de force, nous avons décidé de généraliser cette approche à la majeure partie de nos Fonds Multi Entreprises (FME), dont la gamme Arcancia, en fixant un objectif supplémentaire qui vise à obtenir systématiquement une note ESG supérieure à la note ESG de leur indice de référence ou de leur univers d’investissement.

Nous nous appuyons pour cela sur l’expertise d’une équipe d’analystes dédiée d’Amundi qui évalue chaque émetteur (entreprises, Etats...) en fonction de ces critères et leur attribue une note, dite ESG. Cette notation, qui permet aujourd’hui de couvrir un peu plus de 11 000  émetteurs dans le monde, est ensuite prise en compte dans nos processus d’investissement en complément des critères financiers traditionnellement appliqués. Les entreprises les mieux notées sont ainsi privilégiées dans la composition de nos portefeuilles et les entreprises mal notées sont sous-pondérées, voire exclues.
 
Afin de matérialiser ce nouvel engagement, l’ensemble des informations liées à ces objectifs ESG va être désormais mentionné dans la documentation juridique des fonds.

Répondre aux évolutions réglementaires
en faveur de l'investissement responsable

Les pouvoirs publics ont engagé une démarche globale en faveur de l’Investissement Responsable favorisant notamment la transparence, la cohérence et la qualité de l’information fournie sur les produits de placements. 
Les nouvelles règles qui en découlent au niveau européen comme au plan national entrent en vigueur à compter du 10 mars 2021. Elles se traduisent par des compléments apportés dans les documentations réglementaires des fonds et ne nécessitent pas d’agrément de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).

Sur le plan européen

La réglementation dite « SFDR » (pour Sustainable Finance Disclosure Regulation) requiert des fonds qu’ils fournissent des informations précises et homogènes sur les risques ESG inclus dans leurs portefeuilles. Les fonds qui se définissent comme étant “responsables” devront préciser leurs objectifs d’investissement en termes ESG, et produire des mises-à-jour régulières sur l’atteinte de ces objectifs.

Elle distingue pour ce faire 3 catégories de produits :

Nous avons donc classé les supports de placement proposés dans vos dispositifs, qu’il s’agisse de FME ou de FCPE dédiés, selon les trois catégories (article 6, 8 ou 9) en fonction de leur processus de gestion.
Les fonds d’épargne salariale diversifiés appartiennent à l’une ou l’autre de ces classifications, les fonds d’actionnariat salarié sont, à ce stade, classés « article 6 » de façon automatique en raison de leur caractère mono valeur.

Au niveau national

L’AMF a publié une doctrine, mise à jour en juillet 2020 qui définit des standards minimaux de communication extra-financière pour la commercialisation des fonds d’investissement. Elle fixe le principe d’une communication proportionnée à l’objectif et à l’impact effectif de la prise en compte des critères ESG dans la gestion des supports de placements.

L’AMF distingue ainsi 3 niveaux de communication :

Quelles conséquences sur les dispositifs de votre entreprise ?

Ces évolutions ne nécessitent pas de mise à jour des accords d’entreprise, elles ont pour seul impact la mise à jour de la documentation réglementaire des produits qui est assurée directement par votre société de gestion.  
Les Conseils de Surveillance des FME qui se tiendront à partir de juin 2021 seront informés de l’ensemble de ces évolutions. 
Si votre dispositif inclut un ou des FCPE dédiés, une information ad hoc sera présentée lors du prochain Conseil de Surveillance, ou si ce dernier doit valider la mise à jour règlementaire, une résolution sera soumise à son approbation. Dans ce cas, l’application de la nouvelle réglementation se fera une fois l’approbation acquise. Dans tous les cas, il vous sera communiqué les résolutions-types nécessaires. 

Quelle communication faite à vos salariés ?

Pour les FME dont la stratégie d’investissement s’enrichit d’une prise en compte plus forte des critères ESG, une information spécifique à destination des épargnants a été diffusée début mars, dans leur espace sécurisé, et indique la liste des fonds concernés.

Pour l’ensemble des fonds, FME et FCPE dédiés, une information globale et pédagogique sur les nouvelles réglementations, leur signification et leur application, est publiée sur le site réservé aux épargnants en partie ouverte comme sécurisée depuis le 10 mars.

En parallèle, le document d’information clé pour l’investisseur (DICI) ainsi que le règlement mis à jour des FCPE concernés par ces modifications sont disponibles sur la partie publique des sites internet entreprises pour les FME et sur l’espace sécurisé des sites épargnants pour l’ensemble des fonds. 

Votre interlocuteur habituel est à votre disposition pour vous accompagner et répondre à vos questions.